Les travaux réalisés sur une copropriété sont généralement définis par des lois, en fonction de leur étendu et de la partie qu’ils touchent, les parties communes ou les parties privatives. Ainsi, ceux effectués sur les parties communes et les équipements communs sont votés durant une assemblée générale, par tous les copropriétaires. Cependant, il y a tout de même quelques exceptions. Il existe alors différents types de travaux.
Les travaux sans autorisation
Ce type de travaux se divise en deux groupes. Dans un premier temps, il s’agit des travaux effectués dans les parties privatives. En effet, un copropriétaire a le droit d’apporter des modifications dans sa propriété, sans avoir à demander une autorisation particulière. Néanmoins, il doit répondre à certaines conditions, notamment au fait que les travaux ne doivent en aucun cas toucher la partie commune, ni changer l’aspect extérieure de la résidence.
De même, le syndicat peut effectuer des travaux, sans l’autorisation de l’assemblée générale. Il s’agit des travaux à faible coût, ou les travaux urgents qui sont obligatoires pour la sauvegarde de la résidence.
Les travaux nécessitant un vote
Ici, c’est la règle de la majorité qui entre en scène. Dans un premier temps, il s’agit des travaux d’entretien, prenant en compte la réparation des parties communes, les travaux d’accessibilité aux handicapés ou les travaux visant à maintenir l’immeuble en bon état. Dans ce cas, la majorité simple suffit.
Le second type de travaux est celui de l’amélioration. Il s’agit de grands travaux, comme ceux imposés par des décisions législatives ou réglementaires tels que le ravalement paris. On peut également citer ceux qui visent à l’économie d’énergie comme l’isolation thermique. Ou encore les installations d’antennes de télévision, ou la pose de canalisation. Tous ces travaux sont votés à la majorité absolue.
Par contre, l’ajout d’équipement tel qu’un ascenseur ou une boite aux lettres, ainsi que les travaux visant à l’amélioration du confort des résidents, comme la création de local, sont votés par la double majorité.
D’autres types de travaux sont encore à voir pour la copropriété.
